Déposée par voie électronique le 4 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE QOS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PERFORMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-09 du 4 mars 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE QOS domicilié(e) 87 AVENUE VICTOR HUGO - 93300 - AUBERVILLIERS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS LABORATOIRE QOS domicilié(e) 87 AVENUE VICTOR HUGO - 93300 - AUBERVILLIERS - France.
La marque PERFORMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3803916.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERFORMA est expirée depuis le 4 février 2021.
LABORATOIRE QOS a également déposé les autres marques suivantes : QOS , essentiel , silk , laptop
SAS LABORATOIRE QOS, SAS - 87 AVENUE VICTOR HUGO - 93300 - AUBERVILLIERS - France
SAS LABORATOIRE QOS - 87 AVENUE VICTOR HUGO - 93300 - AUBERVILLIERS - France
Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09
Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.
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